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ARCS SUR ARGENS (LES)
Description:

Mr le Maire Alain PARLANTI
Place du Général de Gaulle
83460 LES ARCS
Tél. 04.94.47.56.70 - Fax 04.94.47.48.

Communauté d'Agglomération Dracénoise
Superficie : 54,26 Km²
Canton : LORGUES
Mr le Conseiller général Barthélémy MARIANI
Arrondissement : DRAGUIGNAN
Département : VAR
Medecins : 6
Population : 6 267 hab. (Population légale des communes en vigueur au 1er janvier 2009)
Patrimoine HLM Article 55 : 139 logts (janvier 2007)
Site : http://www.ville-lesarcs.com
 

a - INFORMATION ACQUEREURS LOCATAIRES (IAL)
Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis à l'occasion d'un achat ou d'une location d'un bien immobilier.

Publication du lot de données : AOUT 2007

IMPORTANT
D'autres informations sont disponibles sur le site suivant: http://www.var.pref.gouv.fr
 
 Cartes
carte
Information Acquéreurs Locataires
Communes concernées
Département du Var

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b - PLANS D'URBANISMES GENERALISES
Report des Zonages des plans d'urbanismes sur le 1/25000ème par généralisation et accrochage sur les éléments de la BD Carto.

Publication du lot de données : DECEMBRE 2006

IMPORTANT

Ces documents sont une synthèse des plans d'urbanisme .

Il est de nature informative et ne se substitue pas aux plans détaillés POS-PLU.
 
 Cartes
 
Varpos
a) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 13 zones
Juin 2008

Plans d'urbanismes sur le département
Var

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4zones
b) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 4 zones
Juin 2008

Plans d'urbanismes sur le département
Var

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Les Arcs(2)
Cartographie des Arcs
Janvier 2001

Plan d'urbanisme sur le territoire communal
Les Arcs

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c - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
Report des Servitudes d'Utilité Publique sur le 1/25000ème

Publication du lot de données : OCTOBRE 2009

IMPORTANT
Ces documents sont une synthèse des servitudes en vigueur.
Il est de nature informative et ne se substitue pas à la consultation des gestionnaires et à celle des plans détaillés annexés à la décision instituant la servitude ou au POS-PLU.
 
 Données
Liste des SUP des Arcs sur Argens - février 2006
Liste des Servitudes d'Utilité Publique
Territoire communal

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 Cartes
 
varserv
a - Carte du Var des servitudes d'utilité publique - Octobre 2009
Plan des servitudes sur le département
Département

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les arcs(1)
Cartographie des Arcs-sur-Argens - février 2006
Plan des servitudes
Territoire communal

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d01 - ZONES ACTIVITES
Recensement des entreprises en zones d'activités

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2008

 
 Cartes
scot_cad_2008
f - SCOT DE LA DRACENIE
juin 2008

Ensemble des zones d'activités

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lecluse_la_chabotte_2008
f - Zones d'activités de Les Arcs
juillet 2007

L'Ecluse_la Chabotte
Les Arcs

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d02 - ECONOMIE DE LA DRACENNIE
Recensement des entreprises en zones d'activités sur la Communauté d'Agglomération Dracénoise

Publication du lot de données : FEVRIER 2007

 
 Cartes
pont_ route
05 - Zones d'activités des Arcs
année 2005

ZAC du Pont Rout
Les Arcs sur Argens

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Pont-Route_CAD
06 - Zones d'activités des Arcs
décembre 2004

ZAC du Pont Rout
Les Arcs sur Argens

    ZAC du Pont Rout



e - VOIES BRUYANTES
Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les nuissances sonores des infrastructures terrestres (fer et routes).

Publication du lot de données : AVRIL 2008

 
 Données

Carte des voies bruyantes

--> Environnement - infrastructures

Le département du Var
    SIG Interactif INTERNET

 Cartes
voie_bruyante_les_arcs
Les Arcs
Classement des voies bruyantes
Territoire communal

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f - INFORMATIONS TERRITORIALES
Documents Visualisant Cartographiquement les différentes informations territoriales dans le Var.

Publication du lot de données : FEVRIER 2010

 
 Cartes
var_nom
aa - Carte des limites communales département du Var avec les Noms
Limites communales du département du Var
Département du Var

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var_voirie
aa - Carte du réseau routier du département du Var
Réseau routier et autoroutier
Département du Var

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var_hydro
aa - Carte Hydrographique du Var
Cours d'eau du département du Var
Département du Var

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appli_droit_des_sols
a - Application du droit des sols dans le Var
janvier 2009

Communes avec mise à disposition de la DDE
Département du Var

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arrond-cantons
a - Découpage des Arrondissements et des Cantons
janvier 2007


Département du VAR

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avancement_doc_urba
a - Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Février 2010

Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Département du Var

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organisation_territoriale
a - Organisation Territoriale
janvier 2007

Services Territoriaux
Département du Var

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services_territorial
a - Répartition du territoire par service territorial et chargé d'études
septembre 2009

Services territorial
Département du Var

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judiciaire
b - Limites administratives et judiciaires
mars 2006


Département du Var

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Per_coherence
b - Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
mars 2010

Mise en oeuvre de la loi SRU
Département du Var

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step
b - Station d'épuration non conforme ou saturée
juin 2008


Département du Var

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ATESAT
c - Atesat
août 2008

Communes et groupements de communes pouvant bénificier de l'ATESAT
Département du Var

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Intercom_chevenement
c - Intercommunalité
avril 2007

Mise en oeuvre de la loi Chevénement
Département du Var

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PTU
c - P.T.U.
Avril 2010

Périmètre de Transports Urbains
Département du Var

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Applic regle urba
d - Application Règle Urbanisation Limitée
février 2004


Département du Var

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Bassins habitat
e - Bassins d'Habitat
janvier 2001

8 territoires
Département du Var

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logement_social_article55
e - Logement social article 55 de la loi SRU
janvier 2007

Pourcentage de logements sociaux article 55 de la Loi SRU
Département du Var

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logement_social
e - Logement social
janvier 2007

Pourcentage de logements sociaux
Département du Var

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revitallisation
e - Zones de revitallisation rurale
mai 2006


Département du Var

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h01 -CARTES D'AVANCEMENT DES DCS et PPR
Etat d'avancement des dossiers

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2009
 
 Cartes
 
etat_avancement(1)
Avancement des D.C.S.
mai 2007

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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PPRIF_Avancement
Carte d'avancement des P.P.R.Incendies
juin 2009

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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PPRI_Avancement
Carte d'avancement des P.P.R.Inondation
mars 2010

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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PPRMouvements
Carte d'avancement des P.P.R.Mouvements de terrain
juin 2009

Etat d'avancement des dossiers
Département du Var

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pprt
Carte d'avancement des P.P.R.Technologiques
septembre 2009

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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pprift
Etapes d'élaboration des PPR Incendies de foret et technologiques avant approbation
juillet 2009

Etat d'avancement des dossiers
Département du Var

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situation_mvt_ppri
Etapes d'élaboration des PPR inondation et mouvements de terrain avant approbation
juillet 2009

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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h02 - D . C . S . Var
Le Document Communal Synthétique (DCS) : permettant aux maires de développer l'information préventive dans leur commune ; il a été établi par l'Etat , à partir du DDRM.

Publication du lot de données : DECEMBRE 2005

IMPORTANT
Ces documents ont une valeur indicative et ne résultent en aucun cas à des études d'aléas fines.
 
 Données
Les Arcs sur Argens - piéces écrites
Sommaire et descritif des D.C.S.
Territoire communal

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Les Arcs sur Argens - Arrêté
mai 2000

Arrêté portant notification de Dossier Communal Synthétique
Territoire communal

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 Cartes
DCS_recapitulatif
Les Arcs sur Argens
Carte récapitulative
mai 2000
Territoire communal

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DCS_feux
Les Arcs sur Argens
Feux de Forets
mai 2000
Territoire communal

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DCS_information_preventive
Les Arcs sur Argens
Information Préventive
mai 2000
Territoire communal

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DCS_inondation
Les Arcs sur Argens
Inondations
mai 2000
Territoire communal

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DCS_mouv_terrain
Les Arcs sur Argens
Mouvements de terrain
mai 2000
Territoire communal

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3344 Ko
DCS_risques_techno
Les Arcs sur Argens
Risques Technologiques
mai 2000
Territoire communal

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DCS_tmd
Les Arcs sur Argens
Transports de Matieres Dangereuses
mai 2000
Territoire communal

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h13 - D. D. R. M.
Dossier Départemental des Risques Majeurs : il rappelle les types de risques (à des degrés divers) auxquels les habitants, ou une fraction importante de la population, pourrait être confrontés à la suite de phénomènes exceptionnels, d'intempéries et d'accidents graves.

Publication du lot de données : OCTOBRE 2008

 
 Données
D.D.R.M.

Département du Var
    Dossier Départemental sur les Risques Majeurs



h16 - RECENSEMENT DES ZONES INCENDIEES
Recensement de tous les Incendies sur le Département du Var par Commune

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2006

 
 Cartes
A0 var habitat
a) Périmètres des Zones d'Habitat Existantes ou Projetées
septembre 2003

Zones Incendiées Format A0
Département du Var

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incendies
a) Périmètres des Zones Incendiées du Var depuis 1958 avec les Campings
septembre 2005

Zones Incendiées + Campings
Département du Var

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incendies
a) Périmètres des Zones Incendiées du Var depuis 1958
septembre 2005

Zones Incendiées
Département du Var

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Vignette feu commune
a) Recensement des Incendies depuis 1958
aout 2003

Les Arcs sur Argens
Territoire Communal

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A4 est var
Incendies 2003 - Est Var
Zones Incendiées sur l'Est Var Format A4
Zones Incendiées Est Var

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vidauban(2)
Incendies 2003 - Vidauban 1et 2
Zone Incendiée sur BDOrtho Format A3
Zones Incendiées

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vidauban pos
Incendies 2003 - Vidauban 1et 2
Zone Incendiée sur POS Généralisés Format A3
Zones Incendiées

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i1- REGLEMENTATION DE DEBROUSSAILLEMENT
Application du débroussaillement et des zones de forêts, landes, maquis, garrigues entourés d’un espace supplémentaire de 200 m.

Publication du lot de données : OCTOBRE 2007

 
 Données
DEBROUSSAILLEMENT
mai 2006

Arrêté préfectoral
Département du Var
    Arrêté portant réglement permanent du débroussaillement obligatoire dans le département du var

 Cartes
debrousaillement1
LES ARCS SUR ARGENS
avril 2004

Zone exclue de la réglementation D.F.C.I.
Territoire communal

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i2- REGLEMENTATION DE DEFRICHEMENT
Recensement des zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement.

Publication du lot de données : NOVEMBRE 2007

 
 Données
APPLICATION DU DEFRICHEMENT

Formulaire d'autorisation de défrichement pour construction individuelle, opération d'urbanisme ou mise en culture.
Département du Var
    Formulaire d'autorisation de défrichement

 Cartes
def_les_arcs
LES ARCS
novembre 2007

Zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement
Territoire communal

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o - GRANDES INFRASTRUCTURES ROUTIERES
En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation..

Publication du lot de données : MARS 2003

 
 Cartes
L111-1-4(5)
L111.1.4
octobre 1997

Recensement des grandes infrastructures routières
Département du VAR

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T-A_L-111-1-4
PL.00 Tableau d'assemblage (L111-1-4)
octobre 1997

Recensement des grandes infrastructures routières
Département du VAR

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PL20
PL.20 (L111-1-4)
octobre 1997

Recensement des grandes infrastructures routières

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PL23
PL.23 (L111-1-4)
octobre 1997

Recensement des grandes infrastructures routières

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p - AGRICULTURE VAROISE
Vocation des terres agricoles

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2009

 
 Cartes
AOC1
Aires d'appellations viticoles
AOC et VDQS
Région PACA

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AOC4
Aires de production vinicoles
Répartition géographique
Département du Var

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53 Ko
AOC3
A.O.C.
Aires de production 2004
Département du Var

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639 Ko
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670 Ko
AOC2
Appellations d'origine controlée

Région PACA

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1736 Ko
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1754 Ko
culture
Cultures spécialisées 2006
Emplois salariés
Département du Var

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203 Ko
viticulture1
Viticulture 2004
Emplois salariés
Département du Var

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329 Ko
viticulture2
Viticulture 2005
Production des caves coopératives
Département du Var

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329 Ko
enjeux
Zones des enjeux 2003

Département du Var

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r - PHOTOTHEQUE
La photothèque a pour mission de conserver le patrimoine photographique des services de l'Etat du du Var

Publication du lot de données : AOUT 2008

 
 Données
Année 1989
Mission 4390-100 - 168 photos


Communal

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657 Ko
Année 1979
Mission 7023-600 - 60 photos


Communal

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589 Ko
Année 1979
Mission 7022-600 - 44 photos


Communal

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336 Ko
Année 1979
Mission 2258-150 - 107 photos


Communal

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380 Ko
Année 1998
Mission 1383-250 - 688 photos


Communal

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256 Ko
Année 1998
Mission 9064-145 - 995 photos


Communal

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272 Ko
Année 1980
Mission 1729 - 610 photos


Communal

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294 Ko
Année 2003
Mission 768 - 36 photos


Communal

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Année 1986/87
Mission 420 - 587 photos


Communal

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Année 1976
Mission 2835 - 80 photos

Var - Alpes Maritimes
Communal

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Année 1976
Mission 3344 - 54 photos


Communal

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367 Ko
Année 2000
Mission 739 - 50 photos


Communal

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Mission oblique littorale - année 1994
38 photos


Communal

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s - CARTES PHYSIQUES
Document visualisant cartographiquement les milieux physiques.

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2009

 
 Cartes
topo
GEOGRAPHIE-TOPOGRAPHIE
mai 2001

Carte des sols
Département du Var

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lithologie
LITHOLOGIE
avril 2001

Carte des sols
Département du Var

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t - IGN SCAN TOP25
Fonds de plan de la carte au 1/25000ème de l'IGN.

Publication du lot de données : FEVRIER 2002

 
 Cartes
TA SCAN25(1)
a) Tableau d'Assemblage des cartes
au 1/25 000ème

Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN
Territoire du Var

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094_045
S094_045
Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN

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094_046
S094_046
Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN

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3055 Ko
095_045
S095_045
Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN

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u - IGN SCAN TOP100
Fonds de plan de la carte au 1/100000ème de l'IGN.

Publication du lot de données : FEVRIER 2002

 
 Cartes
Var N-E
VAR Nord-Est
Fond de plan de la carte au 1/100 000ème de l'IGN
Nord Est du Département du Var

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