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GASSIN
Description:

Mr le Maire Yvon ZERBONE
Hôtel de Ville - Place de la Mairie - BP 18
83580 GASSIN
Tél. 04.94.56.62.00 - Fax 04.94.56.41.61

Superficie : 24,74 Km²
Canton : de SAINT TROPEZ
Mr le Conseiller général Alain SPADA
Arrondissement : DRAGUIGNAN
Département : VAR
Medecins : 25
Population : 2 912 hab. (Population légale des communes en vigueur au 1er janvier 2009)
Patrimoine HLM : 82 logts (janvier 2007)
Site : http://www.mairie-gassin.fr
 

a - INFORMATION ACQUEREURS LOCATAIRES (IAL)
Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis à l'occasion d'un achat ou d'une location d'un bien immobilier.

Publication du lot de données : AOUT 2007

IMPORTANT
D'autres informations sont disponibles sur le site suivant: http://www.var.pref.gouv.fr
 
 Données
Gassin
9 février 2006

Dossier communal d'information
Acquéreurs - Locataires
Territoire communal

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 Cartes
carte
Information Acquéreurs Locataires
Communes concernées
Département du Var

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b - PLANS D'URBANISMES GENERALISES
Report des Zonages des plans d'urbanismes sur le 1/25000ème par généralisation et accrochage sur les éléments de la BD Carto.

Publication du lot de données : DECEMBRE 2006

IMPORTANT

Ces documents sont une synthèse des plans d'urbanisme .

Il est de nature informative et ne se substitue pas aux plans détaillés POS-PLU.
 
 Cartes
 
Varpos
a) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 13 zones
Juin 2008

Plans d'urbanismes sur le département
Var

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4zones
b) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 4 zones
Juin 2008

Plans d'urbanismes sur le département
Var

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Gassin(1)
Cartographie de Gassin
Septembre 2000

Plan d'urbanisme sur le territoire communal
Gassin

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c - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
Report des Servitudes d'Utilité Publique sur le 1/25000ème

Publication du lot de données : OCTOBRE 2009

IMPORTANT
Ces documents sont une synthèse des servitudes en vigueur.
Il est de nature informative et ne se substitue pas à la consultation des gestionnaires et à celle des plans détaillés annexés à la décision instituant la servitude ou au POS-PLU.
 
 Données
 
Liste des SUP de Gassin
mai 2006

Liste des Servitudes d'Utilité Publique
Territoire communal

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 Cartes
 
varserv
a - Carte du Var des servitudes d'utilité publique - Octobre 2009
Plan des servitudes sur le département
Département

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gassin
Cartographie de Gassin
mai 2006

Plan des servitudes
Territoire communal

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d01 - ZONES ACTIVITES
Recensement des entreprises en zones d'activités

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2008

 
 Cartes
scot_grimaud_2008
c - SCOT des Cantons de Grimaud St. Tropez
juin 2008

Ensemble des zones d'activités

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e - VOIES BRUYANTES
Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les nuissances sonores des infrastructures terrestres (fer et routes).

Publication du lot de données : AVRIL 2008

 
 Données

Carte des voies bruyantes

--> Environnement - infrastructures

Le département du Var
    SIG Interactif INTERNET

 Cartes
voie_bruyante_gassin
Gassin
Classement des voies bruyantes
Territoire communal

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f - INFORMATIONS TERRITORIALES
Documents Visualisant Cartographiquement les différentes informations territoriales dans le Var.

Publication du lot de données : FEVRIER 2010

 
 Cartes
var_nom
aa - Carte des limites communales département du Var avec les Noms
Limites communales du département du Var
Département du Var

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var_voirie
aa - Carte du réseau routier du département du Var
Réseau routier et autoroutier
Département du Var

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var_hydro
aa - Carte Hydrographique du Var
Cours d'eau du département du Var
Département du Var

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appli_droit_des_sols
a - Application du droit des sols dans le Var
janvier 2009

Communes avec mise à disposition de la DDE
Département du Var

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arrond-cantons
a - Découpage des Arrondissements et des Cantons
janvier 2007


Département du VAR

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avancement_doc_urba
a - Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Février 2010

Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Département du Var

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organisation_territoriale
a - Organisation Territoriale
janvier 2007

Services Territoriaux
Département du Var

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services_territorial
a - Répartition du territoire par service territorial et chargé d'études
septembre 2009

Services territorial
Département du Var

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loi-lit_mont
b - Communes soumises à la Loi Littoral et la Loi Montagne
janvier 2007


Département du VAR

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judiciaire
b - Limites administratives et judiciaires
mars 2006


Département du Var

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Per_coherence
b - Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
mars 2010

Mise en oeuvre de la loi SRU
Département du Var

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step
b - Station d'épuration non conforme ou saturée
juin 2008


Département du Var

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ATESAT
c - Atesat
août 2008

Communes et groupements de communes pouvant bénificier de l'ATESAT
Département du Var

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Intercom_chevenement
c - Intercommunalité
avril 2007

Mise en oeuvre de la loi Chevénement
Département du Var

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PTU
c - P.T.U.
Avril 2010

Périmètre de Transports Urbains
Département du Var

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Applic regle urba
d - Application Règle Urbanisation Limitée
février 2004


Département du Var

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Bassins habitat
e - Bassins d'Habitat
janvier 2001

8 territoires
Département du Var

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logement_social_article55
e - Logement social article 55 de la loi SRU
janvier 2007

Pourcentage de logements sociaux article 55 de la Loi SRU
Département du Var

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logement_social
e - Logement social
janvier 2007

Pourcentage de logements sociaux
Département du Var

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revitallisation
e - Zones de revitallisation rurale
mai 2006


Département du Var

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h01 -CARTES D'AVANCEMENT DES DCS et PPR
Etat d'avancement des dossiers

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2009
 
 Cartes
 
etat_avancement(1)
Avancement des D.C.S.
mai 2007

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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PPRIF_Avancement
Carte d'avancement des P.P.R.Incendies
juin 2009

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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PPRI_Avancement
Carte d'avancement des P.P.R.Inondation
mars 2010

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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PPRMouvements
Carte d'avancement des P.P.R.Mouvements de terrain
juin 2009

Etat d'avancement des dossiers
Département du Var

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pprt
Carte d'avancement des P.P.R.Technologiques
septembre 2009

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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pprift
Etapes d'élaboration des PPR Incendies de foret et technologiques avant approbation
juillet 2009

Etat d'avancement des dossiers
Département du Var

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situation_mvt_ppri
Etapes d'élaboration des PPR inondation et mouvements de terrain avant approbation
juillet 2009

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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h11 - P.P.R. INONDATION
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d'Inondation.

Publication du lot de données : MARS 2010

 
 Données
GASSIN P.P.R.Inondation
décembre 2005

Arrêté Préfectoral portant approbation du P.P.R. inondation liés à la présence des rivières du Bourrian et du Bélieu sur le territoire de la Commune de Gassin.
GASSIN (Bourrian et Bélieu)

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GASSIN P.P.R.Inondation - 2
décembre 2005

Règlement
GASSIN (Bourrian et Bélieu)

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GASSIN P.P.R.Inondation - 1
décembre 2005

Note de Présentation
GASSIN (Bourrian et Bélieu)

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 Cartes
cart_regl_gassin
GASSIN P.P.R.Inondation - 3
décembre 2005

Carte réglementaire
GASSIN (le Bourrian et le Bélieu)

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photogrametrie
GASSIN P.P.R.Inondation - 4.1
décembre 2005

Annexe photogramétrique
GASSIN (le Bourrian et le Bélieu)

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photo
GASSIN P.P.R.Inondation - 4.2
décembre 2005

Annexe orthophotoplan
GASSIN (le Bourrian et le Bélieu)

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plan_general
GASSIN P.P.R.Inondation - 4.3
décembre 2005

Annexe générale
GASSIN (le Bourrian et le Bélieu)

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h13 - D. D. R. M.
Dossier Départemental des Risques Majeurs : il rappelle les types de risques (à des degrés divers) auxquels les habitants, ou une fraction importante de la population, pourrait être confrontés à la suite de phénomènes exceptionnels, d'intempéries et d'accidents graves.

Publication du lot de données : OCTOBRE 2008

 
 Données
D.D.R.M.

Département du Var
    Dossier Départemental sur les Risques Majeurs



h16 - RECENSEMENT DES ZONES INCENDIEES
Recensement de tous les Incendies sur le Département du Var par Commune

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2006

 
 Cartes
A0 var habitat
a) Périmètres des Zones d'Habitat Existantes ou Projetées
septembre 2003

Zones Incendiées Format A0
Département du Var

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incendies
a) Périmètres des Zones Incendiées du Var depuis 1958 avec les Campings
septembre 2005

Zones Incendiées + Campings
Département du Var

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incendies
a) Périmètres des Zones Incendiées du Var depuis 1958
septembre 2005

Zones Incendiées
Département du Var

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Vignette feu commune
a) Recensement des Incendies depuis 1958
août 2003

Gassin
Territoire Communal

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i1- REGLEMENTATION DE DEBROUSSAILLEMENT
Application du débroussaillement et des zones de forêts, landes, maquis, garrigues entourés d’un espace supplémentaire de 200 m.

Publication du lot de données : OCTOBRE 2007

 
 Données
DEBROUSSAILLEMENT
mai 2006

Arrêté préfectoral
Département du Var
    Arrêté portant réglement permanent du débroussaillement obligatoire dans le département du var

 Cartes
debrousaillement1
GASSIN
avril 2004

Zone exclue de la réglementation D.F.C.I.
Territoire communal

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i2- REGLEMENTATION DE DEFRICHEMENT
Recensement des zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement.

Publication du lot de données : NOVEMBRE 2007

 
 Données
APPLICATION DU DEFRICHEMENT

Formulaire d'autorisation de défrichement pour construction individuelle, opération d'urbanisme ou mise en culture.
Département du Var
    Formulaire d'autorisation de défrichement

 Cartes
def_gassin
GASSIN
novembre 2007

Zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement
Territoire communal

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j2 - DOMAINE PUBLIC MARITIME
Occupation du domaine maritime du Var.

Publication du lot de données : MAI 2007

 
 Cartes
gassin
Domaine public maritime
Mai 2007

Commune de Gassin
Littoral communal

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k - COURS D'EAU REMPLI A MAREE HAUTE
L'article 235 de la loi n°2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux a modifié l'article l.146-4 du code de l'urbanisme. Désormais, la loi prévoit que dans les communes riveraines de la mer, les rives des étiers et des rus peuvent être limitée de l'urbanisation, définies par décret en Conseil d'Etat (art. L.146-4 V du code de l'urbanisme).

Publication du lot de données : AOUT 2007

 
 Données
a - Les fleuves cotiers dans le Var
Recensement des fleuves cotiers
Littoral Varois

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Ruisseau de Bélieu

Embouchure

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la - LOI LITTORAL
Document Visualisant Cartographiquement l'application de la LOI LITTORAL dans le Var

Publication du lot de données : JUIN 2008

 
 Données
Loi Littoral
juin 1997

Plaquette de la Loi Littoral sur le Département du Var (Partie texte)
Littoral du Var

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 Cartes
Loi8
h) de Cavalaire à Grimaud
Plaquette de la Loi Littoral sur le Département du Var - Carto - 8
de Cavalaire à Grimaud

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Loi9
i) Golf de Saint - Tropez
Plaquette de la Loi Littoral sur le Département du Var - Carto - 9
Golf de Saint - Tropez

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lb - LOI LITTORAL (Coupures Vertes)
Document analysant les coupures d'urbanisation en application de la LOI LITTORAL dans le Var (L.146.2)

Publication du lot de données : FEVRIER 2009
 
 Données
Fiche Coupures d'Urbanisations

Est du Var

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o - GRANDES INFRASTRUCTURES ROUTIERES
En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation..

Publication du lot de données : MARS 2003

 
 Cartes
L111-1-4(5)
L111.1.4
octobre 1997

Recensement des grandes infrastructures routières
Département du VAR

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T-A_L-111-1-4
PL.00 Tableau d'assemblage (L111-1-4)
octobre 1997

Recensement des grandes infrastructures routières
Département du VAR

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PL13
PL.13 (L111-1-4)
octobre 1997

Recensement des grandes infrastructures routières

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p - AGRICULTURE VAROISE
Vocation des terres agricoles

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2009

 
 Cartes
AOC1
Aires d'appellations viticoles
AOC et VDQS
Région PACA

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AOC4
Aires de production vinicoles
Répartition géographique
Département du Var

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AOC3
A.O.C.
Aires de production 2004
Département du Var

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AOC2
Appellations d'origine controlée

Région PACA

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culture
Cultures spécialisées 2006
Emplois salariés
Département du Var

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viticulture1
Viticulture 2004
Emplois salariés
Département du Var

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viticulture2
Viticulture 2005
Production des caves coopératives
Département du Var

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enjeux
Zones des enjeux 2003

Département du Var

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r - PHOTOTHEQUE
La photothèque a pour mission de conserver le patrimoine photographique des services de l'Etat du du Var

Publication du lot de données : AOUT 2008

 
 Données
Année 1979
Mission 6004-80 - 48 photos


Communal

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625 Ko
Année 1989
Mission 4389-100 - 678 photos


Communal

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532 Ko
Année 1979
Mission 7023-600 - 60 photos


Communal

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589 Ko
Mission oblique littorale - année 1993
235 photos


Communal

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634 Ko
Mission oblique littorale - année 2006
503 photos


Communal

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Mission oblique littorale - année 1984
Lac de Saint Cassien
402 photos


Communal

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647 Ko
Année 1998
Mission 1383-250 - 688 photos


Communal

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256 Ko
Année 1998
Mission 9064-145 - 995 photos


Communal

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272 Ko
Année 1980
Mission 1729 - 610 photos


Communal

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Année 1988
Mission 446 - 18 photos


Communal

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Année 1986/87
Mission 420 - 587 photos


Communal

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Année 1976
Mission 2835 - 80 photos

Var - Alpes Maritimes
Communal

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Mission oblique littorale - année 1999
22 photos


Communal

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Mission oblique littorale - année 1994
38 photos


Communal

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Année 1977
Mission 2904 - 149 photos


Communal

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s - CARTES PHYSIQUES
Document visualisant cartographiquement les milieux physiques.

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2009

 
 Cartes
topo
GEOGRAPHIE-TOPOGRAPHIE
mai 2001

Carte des sols
Département du Var

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lithologie
LITHOLOGIE
avril 2001

Carte des sols
Département du Var

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t - IGN SCAN TOP25
Fonds de plan de la carte au 1/25000ème de l'IGN.

Publication du lot de données : FEVRIER 2002

 
 Cartes
TA SCAN25(1)
a) Tableau d'Assemblage des cartes
au 1/25 000ème

Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN
Territoire du Var

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095_042
S095_042
Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN

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095_043
S095_043
Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN

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u - IGN SCAN TOP100
Fonds de plan de la carte au 1/100000ème de l'IGN.

Publication du lot de données : FEVRIER 2002

 
 Cartes
Var S-E
VAR Sud-Est
Fond de plan de la carte au 1/100 000ème de l'IGN
Sud Est du Département du Var

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