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SAINT-ZACHARIE

Description:

Mr le Maire Pierre COULOMB
Hôtel de Ville - 1, cours Louis Blanc
83640 SAINT ZACHARIE
Tél. 04.42.32.63.32 - Fax 04.42.32.69.91

Communauté d'agglomération "PAYS D'AUBAGNE et de L'ETOILE"

Superficie : 27,02 Km²
Canton : de SAINT MAXIMIN
Mr le Conseiller général Horace LANFRANCHI
Arrondissement : BRIGNOLES
Département : VAR

Medecins : 5
Population : 4 972 hab. (Population légale des communes en vigueur au 1er janvier 2013)
Patrimoine HLM : 62 logts (juillet 2013)

Site : http://www.saintzacharie.com
 

a - INFORMATION ACQUEREURS LOCATAIRES (IAL)

Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis à l'occasion d'un achat ou d'une location d'un bien immobilier.

Publication du lot de données : Octobre 2011
 
 Données
Saint Zacharie
20 mai 2011

Arrêté préfectoral et
Dossier communal d'information
Acquéreurs - Locataires
Territoire communal

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 Cartes
Vign ette Carte_IAL_2011
Information Acquéreurs Locataires
Communes concernées
Département du Var

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1190 Ko


a - PLAN DE VILLE

Bibliothèque des plans de ville du Var

Ils sont de nature informative

 
 Cartes
plan_ville
Plan de ville communal

Saint Zacharie

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b - PHOTOTHEQUE


La photothèque a pour mission de conserver le patrimoine photographique des services de l'Etat du Var

Publication du lot de données : juin 2013


PHOTOS AERIENNES
la Photothèque produit une Banque d'images en accès libre sur Internet contenant actuellement plus de 3.000 images.
 
 Données
Année 1979
Mission 7023-600 - 60 photos


Communal

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640 Ko
Année 1979
Mission 7022-600 - 44 photos


Communal

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395 Ko
Année 1998
Mission 1383-250 - 688 photos


Communal

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305 Ko
Année 1978
Mission 9064-145 - 998 photos


Communal

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325 Ko
Année 1986/87
Mission 420 - 587 photos


Communal

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343 Ko
Année 1976
Mission 3345 - 54 photos


Communal

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334 Ko
Année 1983
Mission 82A - 874 photos


Communal

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685 Ko
Année 1993
Mission 200 - 282 photos


Communal

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358 Ko
Année 1996
Mission infrarouge 13201 - 743 photos


Communal

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b - PLANS D'URBANISMES NUMERISES

Données téléchargeables

Données numériques des textes et documents graphiques des POS-PLU du Var


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Mars 2012



IMPORTANT

Le téléchargement des données sera effectué par le demandeur suite à un retour de ce document signé de la part de Madame ou Monsieur le Maire de la commune choisie, validant l'acquisition gratuite de ces données.

 
 Données

PLAN D'URBANISME NUMERISE DU VAR

Protocole d'échanges des données d'urbanisme (POS/PLU et servitudes) des communes du Département du Var


Préambule

Ce protocole a pour objectifs l'échange sous forme de données numériques des textes et documents graphiques qui composent le règlement et certaines annexes des POS/PLU (approuvés et opposables au tiers).

Cette numérisation, réalisée selon les normes nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique), permet de disposer d'une base de données localisées et structurées dont le contenu est articulé avec les textes réglementaires également numérisés.

Projet innovant de la région PACA, cette numérisation vise à la dématérialisation des documents d'urbanisme afin d'en faciliter l'usage (notamment pour le droit des sols), la mise à jour et le partage.

La mutualisation de la démarche permettra de limiter les coûts de constitution des documents initiaux et de leur mise à jour et favorisera leur partage.

La normalisation des données doit faciliter le dialogue entre les divers acteurs publics.

Enfin, au regard de la directive européenne "INSPIRE", la donnée numérique devra être accessible au grand public.




ARTICLE 1 : Objet du protocole

Le présent protocole a pour objet de préciser les conditions générales de mise à jour et d'utilisation des données numériques d'urbanisme (POS/PLU et servitudes) des communes qui sont compétentes en urbanisme.

La DDTM ayant réalisé la numérisation du document d'urbanisme en vigueur, met à disposition gratuitement cette donnée à la commune.


ARTICLE 2 : Nature des droits

La DDTM a réalisé la numérisation des documents d'urbanisme selon les "normes" et recommandations du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique) ainsi que de la COVADIS (COmmission de VAlidation des Données pour l'Information Spatialisée).

En application de la directive "INSPIRE", la DDTM met en ligne sur le SIG Var les différents documents avec possibilité de téléchargement au format MIF/MID, Shape ou TAB).

La réutilisation des données publiques doit répondre aux prescriptions de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 et du décret n°2005-1755 du 30 décembre 2005.

L'exploitation ou la diffusion à des fins commerciales que ce soit à titre onéreux ou gratuit est interdite.

La commune pour sa part détermine ses propres modalités de mise en ligne.


ARTICLE 3 : Objectif de fiabilisation des données

La donnée numérique a été produite, selon les normes édictées par le CNIG, par des bureaux d'études compétents. Cette prestation a fait l'objet de contrôles par la DDTM puis de rectifications de leurs produits.

Malgré ces vérifications, des erreurs ou des oublis ont pu se produire dans les documents élaborés. Aussi, afin de fiabiliser les données, les utilisateurs s'engagent à signaler sans délai les erreurs ou omissions, inexactitudes constatées, afin de les corriger.

Un avertissement accompagne la diffusion des données afin de préciser les points évoqués ci-dessus et pour indiquer qu'en cas de différence, le document consultable en mairie portant visa du contrôle de légalité, constitue le document de référence.

Les parties s'engagent à renoncer à tout litige ayant trait à la diffusion et à la qualité des données transmises.


ARTICLE 4 : Evolution des documents d'urbanisme

Le commune s'engage à produire les évolutions de ces documents d'urbanisme (révision, modifications...) sous forme numérisée au standard CNIG et à les transmettre à la DDTM.

La DDTM propose à la commune d'opérer une vérification du document numérisé au regard des normes CNIG – INSPIRE et indiquera les corrections à apporter.


ARTICLE 5 : Normes

Les données restituées par la DDTM ont pour but d'actualiser le Système d'Information Géographique des communes du Var. Dans ce but précis, les données numérisées devront respecter impérativement les trois points suivants :

- être topologiques (non redondance de l'information, description des relations géométriques entre les objets) et non spaghetti (modèle CAO, redondance de l'information, aucune relation spatiale),

- être livrées dans un format standard aux SIG (MIF/MID, Shape ou TAB),

- être géoréférencées dans le Système de coordonnées géographiques Lambert 93.


ARTICLE 6 : Prise d'effet

La mise à disposition des données à la commune aura lieu dès que le présent protocole aura été signé et retourné à la DDTM soit de façon numérique soit par voie postale.

La modalité de transmission privilégiée sera le téléchargement.


Le protocole de mise à disposition des données est téléchargeable par le PDF ci-contre

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 Cartes
Blason_Saint-Zacharie_(Var)
83120 a) SAINT-ZACHARIE
PLU - 20121112
PLU le 12 décembre 2012


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1597 Ko
1_cache_blanc_plan_pdf_2
83120 - b) Saint Zacharie

Document d'urbanisme
Territoire communal

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2809 Ko
2_cache_blanc_texte
83120 - c) Saint Zacharie

Piéces écrites
Territoire communal

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3_cache_blanc_cartographie_3
83120 - d) Saint Zacharie

Données géographiques
Territoire communal



c - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

Données téléchargeables

Report des Servitudes d'Utilité Publique sur le 1/25000ème


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2013


IMPORTANT

Les documents mis en ligne (liste des servitudes et carte) sont les dernières mises à jour annexées par la commune à son document d'urbanisme en vigueur.


Une mise à jour peut être en cours au jour de la consultation des documents ci-dessous.

L'utilisateur s'expose à des inexactitudes graphiques en cas d'agrandissement.

La cartographie téléchargeable des servitudes du département correspond aux données en notre possession.

Il est de nature informative et ne se substitue pas à la consultation des gestionnaires et à celle des plans détaillés annexés à la décision instituant la servitude ou au POS-PLU.
 
 Cartes
mariane1

83000 - Département du VAR

CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE


Visualisation du
SIG Interactif

---------------------------------------------->


   

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SIG Interactif

   

Lien INTRANET
SIG Interactif

3_cache_blanc_cartographie_3

83000 - Département du VAR

CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE

(Téléchargeable)

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st zacharie

83120 - CARTOGRAPHIE
(Téléchargeable)

SAINT-ZACHARIE
25 novembre 2013


Plan des servitudes
Standard de données
COVADIS


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cache_blanc_texte

83120 - LISTE

SAINT-ZACHARIE
25 novembre 2013


Liste des servitudes
Standard de données
COVADIS


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d - PLANS D'URBANISMES GENERALISES

Données téléchargeables

Report des Zonages des plans d'urbanismes sur le 1/25000ème par généralisation et accrochage sur les éléments de la BD Carto.


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2006

 
 Données

PLANS D'URBANISMES
GENERALISES DU VAR


Visualisation du
SIG Interactif

-------------------------------->
   

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SIG Interactif

   

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SIG Interactif


 Cartes
 
Varpos
a) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 13 zones (Téléchargeable)
Juin 2008


Plans d'urbanismes sur le département du Var

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4zones
b) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 4 zones (Téléchargeable)
Juin 2008


Plans d'urbanismes sur le département du Var

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9114 Ko
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4359 Ko
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ST Zacharie(1)
Cartographie de Saint-Zacharie (Téléchargeable)
Avril 2001

Plan d'urbanisme sur le territoire communal
Saint-Zacharie

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e - VOIES BRUYANTES


Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les nuissances sonores des infrastructures terrestres (fer et routes).


Projections des données:--------------------------------------
RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2
Publication du lot de données:---------------- Avril 2008

 
 Données
CARTES DES VOIES BRUYANTES

Visualisation du
SIG Interactif

------------------------------------>
   

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SIG Interactif

   

Lien INTRANET
SIG Interactif




f - INFORMATIONS TERRITORIALES


Documents Visualisant Cartographiquement les différentes informations territoriales dans le Var.

Publication du lot de données : Février 2010

 
 Cartes
 
vignette_2014_10_10_carte

aa - Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
10 octobre 2014

Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Département du Var

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535 Ko
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Intercom_chevenement

aa- Intercommunalité
Janvier 2014

Mise en oeuvre de la loi Chevénement
Département du Var

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blason_carte_ads_05_02_2013

a - Application du droit des sols dans le Var
septembre 2014

Communes avec mise à disposition de la DDTM
Département du Var

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ATESAT

a - Atesat
Avril 2013

Assistance Technique fournie par l'Etat aux collectivités pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire
Département du Var

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var_nom

a - Carte des limites communales département du Var avec les Noms

Limites communales du département du Var
Département du Var

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1542 Ko
var_voirie

a - Carte du réseau routier du département du Var

Réseau routier et autoroutier
Département du Var

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var_hydro

a - Carte Hydrographique du Var

Cours d'eau du département du Var
Département du Var

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Termites blason

a - Communes classées en zones contaminées par les termites
Février 2013

Département du Var

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32 Ko
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1430 Ko
arrond-cantons

a - Découpage des Arrondissements et des Cantons
janvier 2007

Département du Var

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321 Ko
organisation_territoriale

a - Organisation Territoriale
janvier 2007

Services Territoriaux
Département du Var

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475 Ko
 
Per_coherence

a - Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
janvier 2014

Mise en oeuvre de la loi SRU
Département du Var

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329 Ko
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forets communales micro

b - Forets communales
décembre 2011

Département du Var

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4378 Ko
assainissement

b - Gestion intercommunale de l'assainissement
janvier 2011

Département du Var

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281 Ko
eau_potable

b - Gestion intercommunale de l'eau potable
janvier 2011

Département du Var

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237 Ko
sivu

b - Gestion intercommunale de l'énergie
janvier 2011

Département du Var

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384 Ko
environnement

b - Gestion intercommunale de l'environnement
janvier 2011

Département du Var

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471 Ko
dechets

b - Gestion intercommunale des déchets
janvier 2011

Département du Var

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253 Ko
judiciaire

b - Limites administratives et judiciaires
mars 2006

Département du Var

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568 Ko
step

b - Station d'épuration non conforme ou saturée
juin 2008

Département du Var

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339 Ko
territoires_cg83

c - Carte des Territoires

Conseil Général
Département du Var

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5483 Ko
 
2014

c - P.T.U.
En attente de Mise à Jour

Périmètre de Transports Urbains
Département du Var

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1749 Ko
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services terrtoriaux

c - Répartition des territoires par chargé d'études

Service Territorial
Dèpartementdu Var

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246 Ko
Applic regle urba

d - Application Règle Urbanisation Limitée
février 2004

Département du Var

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534 Ko
Bassins habitat

e - Bassins d'Habitat
janvier 2001

8 territoires
Département du Var

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75 Ko
logement_social_article55

e - Logement social article 55 de la loi SRU
janvier 2007

Pourcentage de logements sociaux article 55 de la Loi SRU
Département du Var

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280 Ko
logement_social

e - Logement social
janvier 2007

Pourcentage de logements sociaux
Département du Var

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465 Ko
revitallisation

e - Zones de revitallisation rurale
mai 2006

Département du Var

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242 Ko


h01 -CARTES D'AVANCEMENT DES DCS et PPR

Etat d'avancement des dossiers

Publication du lot de données : Septembre 2009
 
 Cartes
 
etat_avancement(1)
Avancement des D.C.S.
mai 2007

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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442 Ko
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vignette_avancement_PPRIF_OCT_2014
Carte d'avancement des P.P.R.Incendies
Octobre 2014

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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298 Ko
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vignette_avancement_PPRI_OCT_2014
Carte d'avancement des P.P.R.Inondation
Octobre 2014

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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455 Ko
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vignette_avancement_PPR_mvt_OCT_2014
Carte d'avancement des P.P.R.Mouvements de terrain
Octobre 2014

Etat d'avancement des dossiers
Département du Var

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420 Ko
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vignette_avancement_PPRT_OCT_2014
Carte d'avancement des P.P.R.Technologiques
Octobre 2014

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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273 Ko
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h02 - D . C . S . Var

Le Document Communal Synthétique (DCS) : permettant aux maires de développer l'information préventive dans leur commune ; il a été établi par l'Etat , à partir du DDRM.



PROJECTIONS DES DONNEES:

PUBLICATION DU LOT DE DONNEES : Décembre 2005



IMPORTANT
Ces documents ont une valeur indicative et ne résultent en aucun cas à des études d'aléas fines.
 
 Données
St Zacharie - piéces écrites
Sommaire et descritif des D.C.S.
Territoire communal

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755 Ko
St Zacharie - Arrêté
mai 2000

Arrêté portant notification de Dossier Communal Synthétique
Territoire communal

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 Cartes
Saint Zacharie

Actualisation du zonage sismique du 28 juillet 2011
---------------->

   

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Lien INTRANET


carte recapitulative
Saint Zacharie
Carte récapitulative
mai 2000
Territoire communal

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2005 Ko
feux de foret
Saint Zacharie
Feux de Forets
mai 2000
Territoire communal

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2042 Ko
infos preventive
Saint Zacharie
Information Préventive
mai 2000
Territoire communal

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2168 Ko
inondation
Saint Zacharie
Inondations
mai 2000
Territoire communal

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2225 Ko
mouvement de terrain
Saint Zacharie
Mouvements de terrain
mai 2000
Territoire communal

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2228 Ko
risque sismique
Saint Zacharie
Risque sismique - actualisation du zonage sismique le 28 juillet 2011
mai 2000
Territoire communal

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2233 Ko
transports mat dangereuses
Saint Zacharie
Transports de Matieres Dangereuses
mai 2000
Territoire communal

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2241 Ko


h03 - ATLAS DES ZONES INONDABLES

Les Atlas des Zones Inondables sont des documents de connaissance des phénomènes d’inondations susceptibles de se produire par débordement de cours d’eau.


Données téléchargeables

Atlas des Zones Inondables

Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Janvier 2012
 
 Cartes
1) Département du Var

AZI
Territoire du Var

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3590 Ko
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2328 Ko
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h03 - RETRAIT-GONFLEMENT DES SOLS ARGILEUX

Publication du lot de données : Avril 2012
 
 Données
Commune de Saint Zacharie

Porter à connaissance communal
Territoire communal

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Commune de Saint Zacharie

Aléa retrait/gonflement des argiles
Territoire communal

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h05 - RISQUE SISMIQUE

Information et Cartographie Départementale sur le risque sismique

Publication du lot de données : Juillet 2011

IMPORTANT
Ce document a une valeur indicative.
 
 Données

PAC risque sismique


Porter à connaissance du 28 juillet 2011, cartographie départementale et annexe relative à la nouvelle réglementation parasismique

Département du Var


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h13 - D. D. R. M.

Dossier Départemental des Risques Majeurs : il rappelle les types de risques (à des degrés divers) auxquels les habitants, ou une fraction importante de la population, pourrait être confrontés à la suite de phénomènes exceptionnels, d'intempéries et d'accidents graves.

Publication du lot de données : Octobre 2008

 
 Données

D.D.R.M.


Département du Var

    Accés au DDRM



h16 - RECENSEMENT DES ZONES INCENDIEES

Recensement de tous les Incendies sur le Département du Var par Commune

Publication du lot de données : Septembre 2006

 
 Cartes
incendies

1) Périmètres des Zones Incendiées du Var depuis 1958
septembre 2011


Zones Incendiées
Département du Var

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A0 var habitat

w) Périmètres des Zones d'Habitat Existantes ou Projetées
septembre 2003


Zones Incendiées Format A0
Département du Var

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vignette_feu.
SAINT ZACHARIE
Recensement des Incendies depuis 1958
septembre 2011

Saint Zacharie
Territoire Communal

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i1- REGLEMENTATION DE DEBROUSSAILLEMENT

Application du débroussaillement et des zones de forêts, landes, maquis, garrigues entourés d’un espace supplémentaire de 200m.

Publication du lot de données : Octobre 2007

 
 Données
DEBROUSSAILLEMENT
mai 2006

Arrêté préfectoral
Département du Var
    Arrêté portant réglement permanent du débroussaillement obligatoire dans le département du var

 Cartes
debrousaillement1
SAINT ZACHARIE
avril 2004

Zone exclue de la réglementation D.F.C.I.
Territoire communal

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i2- REGLEMENTATION DE DEFRICHEMENT

Recensement des zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement.

Publication du lot de données : Novembre 2011

 
 Cartes
defrichement_photo_bis

a - Défrichement dans le département du VAR

Zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement

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def_saint-zacharie
SAINT-ZACHARIE
novembre 2007

Zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement
Territoire communal

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o - GRANDES INFRASTRUCTURES ROUTIERES

En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation..

Publication du lot de données : Mars 2003

 
 Cartes
b-111-1-4_2011

L111.1.4
septembre 2011


Recensement des grandes infrastructures routières
Département du VAR

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